Mémoires

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Mémoire de l’Ordre sur le projet de loi 98 (gouvernance des ordres professionnels)
Septembre 2016 texte
Procès-verbal de la trente-sixième assemblée générale annuelle
Septembre 2015 texte
Projet de Règlement remplaçant l’actuel Code de déontologie des podiatres (Chapitre C-26, a. 87)
Avril 2015 Commentaires de l’OTPQ, cliquez
Révision des champs d’exercice professionnel dans le domaine des sciences appliquées
Novembre 2013 Mémoire, Annexe 1, Annexe 2
Agroalimentaire
Août 2015 Assemblée annuelle 2015, convocation
Août 2007 Allocution du président de l'Ordre dans le cadre de la Commission sur l'avenir de l'agriculture et l'agroalimentaire québécois
Juin 2007 Mémoire présenté à la Commission sur l'avenir de l'agriculture et l'agroalimentaire québécois
Mai 2003 Mémoire concernant la reconnaissance de la place des technologues professionnels dans le domaine agroalimentaire et agroenvironnemental au Québec
Bâtiment et travaux publics
Août 2012 (Entretien des façades et des parcs de stationnement) Commentaires de l’Ordre concernant le projet de règlement modifiant le Code de sécurité « Loi sur le bâtiment » (L.R.Q., c. B-1.1)
Novembre 2003 Commentaires sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.8)
Février 2003 Mémoire présenté à la Commission des institutions par l’Ordre des technologues professionnels du Québec
Février 2003 Allocution du président de l’Ordre dans le cadre de la Commission des institutions
Avril 2002 Mémoire quant à l’assujettissement de la machinerie de production
Novembre 2001 Commentaires de l’OTPQ concernant le projet de règlement modifiant le règlement d’application de la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l’industrie de la construction
Foresterie
Octobre 2008 Allocution du président de l’Ordre dans le cadre des consultations particulières - L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des fôrets
Octobre 2008 Mémoire sur l'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des fôrets
Mars 2008 Mémoire déposé dans le cadre des consultations du Livre vert - La Forêt pour construire le Québec de demain
Janvier 2007 Mémoire présenté au ministre Pierre Corbeil Faire partie de la solution - Rôle du technologue professionnel en foresterie
Juin 2004 Mémoire présenté à la Commission d’étude scientifique, technique, publique et indépendante sur la gestion des forêts du domaine de l’État
Juin 2004 Résumé du mémoire présenté à la Commission d’étude scientifique, technique, publique et indépendante sur la gestion des forêts du domaine de l’État
Avril 2003 Mémoire sur la place des technologues professionnels dans l’aménagement des forêts au Québec
Juin 2002 Mémoire sur la consultation sur la délimitation des unités d’aménagement forestier et sur le tracé de la limite nord des attributions commerciales
Août 2000 Mémoire sur le projet de loi 136 modifiant la Loi sur les forêts et d’autres dispositions législatives
Octobre 1992 Mémoire sur la loi modifiant la Loi sur les ingénieurs et d’autres dispositions législatives
Génie électrique
Décembre 2004 Commentaires de l’OTPQ concernant le projet de règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière d’électricité, de tuyauterie, de mécanique de systèmes de déplacement mécanisé et de conduite, d’appareils de levage dans les secteurs autres que celui de la construction
Mai 2000 Mémoire : Emploi-Québec doit se retirer de la certification des compétences des technologues professionnels
Mai 1998 Mémoire sur les droits et prérogatives du technologue professionnel spécialisé en électronique industrielle
Mai 1998 Résumé du mémoire sur les droits et prérogatives du technologue professionnel spécialisé en électronique industrielle
Divers
Février 2017 Foire aux questions - Renouvellement en ligne, détails
Février 2017 Activités Bas St-Laurent Gaspésie, cliquez pour les détails
Février 2017 Activité section régionale de l’Outaouais, détail
Novembre 2016 Bénévoles en agroalimentaire, cliquez
Novembre 2016 Activité section régionale de l’Outaouais, détail
Septembre 2008 Allocution de Mme Nicole Ménard, adjointe parlementaire au ministre du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, M. Raymond Bachand axée sur la pénurie de main-d’œuvre et la formation technique de qualité dispensée dans les cégeps
Juin 2002 Mémoire présenté dans le cadre du forum sur l’avenir de l’enseignement collégial : L’enseignement collégial, un acquis à préserver et à consolider
Mars 2001 Mémoire de l’OTPQ présenté à la Commission des États généraux sur la situation et l’avenir de la langue française au Québec